Conditions d’utilisation

Version 1.0

1. Objet

KALYPSEE est un service de réseau social édité par AZIZI Youcef. Les présentes conditions régissent son utilisation. Créer un compte vaut acceptation. L’identité complète de l’éditeur et de l’hébergeur figure dans les mentions légales.

2. Votre compte

Vous devez avoir 15 ans révolus pour créer un compte. En deçà de la majorité légale, l’accord d’un titulaire de l’autorité parentale est requis.
Un compte est personnel. Vous êtes responsable de sa sécurité et de ce qui y est publié.
Votre identifiant n’est pas modifiable après création. Votre nom affiché, votre présentation et vos images le sont à tout moment.
Vous pouvez fermer votre compte quand vous le voulez, depuis la page Compte. Aucun parcours de rétention ne vous en dissuadera.

3. Vos contenus

Vous restez propriétaire de ce que vous publiez. Vous accordez à KALYPSEE une licence non exclusive, limitée à ce qui est techniquement nécessaire pour afficher, stocker, transmettre et redimensionner vos contenus dans le cadre du service. Cette licence prend fin lorsque vous supprimez le contenu ou votre compte.

Elle n’autorise ni la revente, ni la cession à des tiers, ni l’usage publicitaire, ni l’entraînement de modèles d’intelligence artificielle à partir de vos contenus.

Vous garantissez disposer des droits sur ce que vous publiez, y compris pour les images et vidéos représentant d’autres personnes.

4. Ce qui est interdit

Les règles de la communauté détaillent les comportements proscrits et les sanctions correspondantes. Elles font partie intégrante des présentes conditions. En résumé : pas de harcèlement, pas de contenu haineux, pas de contenu impliquant des mineurs de manière inappropriée, pas d’usurpation d’identité, pas de spam, pas d’automatisation non déclarée.

5. Modération

Un contenu ou un compte peut être signalé par n’importe quel membre. Chaque signalement est examiné.
Les sanctions sont progressives : rappel, avertissement, portée réduite, lecture seule, suspension, fermeture. Une faute grave peut justifier d’emblée un niveau élevé.
Toute sanction est motivée par écrit et vous est notifiée. Aucune n’est prononcée par un traitement automatique seul.
Vous pouvez contester toute sanction. Un autre membre de l’équipe réexamine le dossier et vous répond.

6. Disponibilité

Le service est fourni en l’état, sans garantie de disponibilité ininterrompue. Des interruptions pour maintenance peuvent survenir ; les interruptions planifiées sont annoncées à l’avance quand c’est possible.

Nous ne garantissons pas l’exactitude des contenus publiés par les membres, qui n’engagent que leurs auteurs.

7. Responsabilité

Dans la limite permise par le droit applicable, la responsabilité de l’éditeur est limitée aux dommages directs et prévisibles. Rien dans ces conditions ne limite les droits que la loi vous reconnaît en tant que consommateur.

8. Fin du contrat

De votre côté : vous supprimez votre compte à tout moment. Le compte disparaît immédiatement de la vue des autres ; l’effacement définitif intervient 30 jours plus tard, délai pendant lequel vous pouvez revenir en arrière.
De notre côté : un compte ne peut être fermé qu’après une décision motivée, notifiée, et susceptible de recours.

9. Modifications des conditions

Toute modification substantielle vous sera notifiée dans l’application au moins trente jours avant son entrée en vigueur. Si elle ne vous convient pas, vous pouvez fermer votre compte et exporter vos données avant cette date.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, ou saisir la juridiction compétente selon les règles applicables aux consommateurs. Contact : youcef.chenane14@gmail.com.

11. Ce que ce service ne propose pas

KALYPSEE ne fournit aujourd’hui aucun service de paiement, de place de marché ni de service financier. Les messages privés ne sont pas chiffrés de bout en bout : ils sont protégés en transit et au repos, mais le serveur peut techniquement y accéder.